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Marques déposées par Syndicat Mixte des Baronnies ProvençalesTODO
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FOUGASSE DES BARONNIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUGASSE DES BARONNIES
Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4013103
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2023
FOUGASSE DES BARONNIES de Syndicat Mixte des Baronnies Provençales

Présentation de la marque FOUGASSE DES BARONNIES

Déposée le 5 juin 2013 par Syndicat Mixte des Baronnies ProvençalesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FOUGASSE DES BARONNIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est Syndicat Mixte des Baronnies ProvençalesTODO domicilié(e) Le village - 26510 - SAHUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, M. RASCLARD Hervé domicilié(e) Le village - 26510 - SAHUNE - France.

La marque FOUGASSE DES BARONNIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGASSE DES BARONNIES est expirée depuis le 5 juin 2023.

Syndicat Mixte des Baronnies Provençales a également déposé les autres marques suivantes : BARONNIES DES 4 SAISONS , Baronnies Provençales


Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, Collectivité territoriale - Le village - 26510 - SAHUNE - France


Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, M. RASCLARD Hervé - Le village - 26510 - SAHUNE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices.